Actualité, Agenda
Dans cette rubrique, vous trouverez des informations sur des événements à venir, des séminaires, nos projets,...
Pétition contre la réforme du décret des Services de Santé Mentale en Wallonie
Plus d'information : www.ssmwallonie.be
Atelier Harmonie Corps et Voix
Activités - Matinée de réflexion sur la pratique à plusieurs et l'individuel - GRANDIR
Conférence Maggy CAMUS - 9 décembre 2016
Annulation de l'article 11 du texte de Maggie De Block
La Cour Constitutionnelle donne à nouveau raison aux psychothérapeutes.
Ce 16 mars 2017, la Cour vient de rendre un arrêt qui porte annulation de l'article 11 du texte défendu par Maggie De Block, du fait de son inconstitutionnalité et rend aux psychothérapeutes tous leurs droits d’exercer leur métier.
En conséquence de cet arrêt, « les personnes qui, avant l’entrée en vigueur de la loi attaquée, exerçaient la pratique de la psychothérapie sans satisfaire aux exigences de cette loi peuvent continuer à exercer cette pratique en attendant que le législateur prenne les mesures transitoires nécessaires pour réparer l’inconstitutionnalité constatée par la Cour. » Cette décision assure désormais aux psychothérapeutes concernés les mêmes droits qu’aux professionnels (médecins et psychologues) auxquels la loi entendait exclusivement réserver l’autorisation de pratiquer.
Autres recours devant la Cour constitutionnelle :
-Un recours introduit par les fédérations de services ambulatoires
-Un recours introduit par la Plateforme PsySM
-Un recours introduit par l’UPPsy et l’APPPsy
-Deux recours ont également été introduits devant le Conseil d’Etat en vue de contester la légalité de l’arrêté royal du 28 octobre 2016 fixant les critères pour que les associations professionnelles soient désignées comme représentatives de la profession au sein du Conseil supérieur de la Santé mentale.
Informations complémentaires:
http://alter-psy.org/La-Cour-Constitutionnelle-donne-a-nouveau-raison-aux-psychotherapeutes-Maggie
http://pro.guidesocial.be/actualites/victoire-confirmee-pour-les-psychotherapeutes.html
Suspension de l'article sur pratique de la psychothérapie
Ce 22 décembre 2016, la Cour Constitutionnelle a rendu un arrêt. Elle suspend l’article 11 de la loi du 10 juillet 2016 consacré aux conditions exigées pour la pratique de la psychothérapie pour les psychothérapeutes déjà en exercice avant le premier septembre 2016. Les personnes qui, avant l’entrée en vigueur de la loi attaquée, exerçaient la pratique de la psychothérapie, sans satisfaire aux exigences de cette loi, peuvent exercer cette pratique en attendant que la Cour statue sur le recours en annulation.
Réunion d'information au sujet de la nouvelle loi M. De Block
Bonjour à tous,
Suite à une demande d'un grand nombre d'entre vous lors du CA de la FSSMB, une réunion avec Maître Uyttendaele et Maître Minsier est prévue le Lundi 5 décembre à 11h20 rue du Président.
Cette réunion aura pour but de répondre et de clarifier certaines questions que vous vous posez afin que vous puissiez mesurer les risques encourus par rapport à cette nouvelle loi sur l'exercice de la psychothérapie mais aussi nous transmettre des témoignages qui viendront soutenir notre recours. Car sans cela, la requête pourrait être considérée nulle par la cour constitutionnelle.
Pourriez-vous diffuser auprès de vos équipes et pour une question d'organisation, m'informer par mails des personnes présentes.
Belle journée,
Natacha ROME - Coordinatrice de projets
L.B.F.S.M.- 53 rue du Président-1050 Bruxelles -Tel : +32 (0)2 511 55 43 -Fax : +32 (0)2 511 22 76 - GSM :+32 (0)475 94 92 44
www.lbfsm.be - rome.lbfsm@gmail.com
Collectif des Praticiens de la Parole
À diffuser le plus largement possible parmi les travailleurs et étudiants de la santé mentale
Liste de diffusion du COPEL
Cher(e) collègue,
Le « Collectif des praticiens de la parole » (COPEL) rassemble des travailleurs de la Santé Mentale en Belgique pratiquant en institution ou en libéral : psychologues, psychiatres, assistants sociaux, logopèdes, psychomotriciens, psychothérapeutes, éducateurs ou autres intervenants dans des institutions thérapeutiques…. Il est ouvert aussi aux étudiants des professions de la Santé Mentale. Il regroupe ceux qui souhaitent défendre les pratiques de la parole en tant qu’elles ne se soumettent pas à l’idéologie de l’Evidence Based Medecine. L’objectif du Collectif est d’œuvrer contre la loi sur les professions des soins de Santé Mentale votée en juin 2016 ainsi que contre ses applications.
La liste électronique du COPEL diffusera régulièrement des textes concernant les méfaits de la loi, des informations concernant sa mise en pratique et des appels à des actions civiles de tout genre contre la loi et ses applications.
Afin de vous inscrire sur la liste électronique du COPEL, envoyez un mail à l’adresse : collectif-des-praticiens-de-la-parole+subscribe@googlegroups.com
Bien à vous,
L’équipe de diffusion du COPEL
Les professions de la santé - règlement au 1er septembre 2016
Comment les professions de santé mentale sont-elles réglées légalement ?
La loi du 10 mai 2015 sur l’exercice des professions de soins de santé reprend les normes pour les professions de santé mentale suivantes :
- les psychologues cliniciens (article 68/1)
- les orthopédagogues cliniciens (article 68/2)
- les praticiens de la psychothérapie (article 68/2/1).
Cela signifie que toutes les normes en matière de qualité et de sécurité prévues dans la loi sont également automatiquement valables pour ces professions. La loi des droits du patient du 22 août 2002 est aussi d’application.
A partir de quand la réglementation est-elle en vigueur ?
A partir du 1er septembre 2016. Dès ce moment, tous les droits et les devoirs décrits dans la loi du 10 mai 2015 s’appliqueront aux psychologues cliniciens, aux orthopédagogues cliniciens et aux praticiens de la psychothérapie.
Psychologues cliniciens
Quelles sont les conditions pour être agréé en tant que psychologue clinicien ?
Etre en possession d’un diplôme universitaire de psychologie clinique, comprenant une formation dans l’enseignement de plein exercice d’au moins 5 années d’étude ou comptant 300 ECTS.
Etre en possession d’un diplôme en psychologie, mais pas en psychologie clinique, obtenu avant le 1er septembre 2016 et démontrer une expérience professionnelle d’au moins 3 ans en psychologie clinique.
Comment puis-je demander mon agrément comme psychologue clinicien ?
L’agrément des professions de santé est une compétence communautaire, depuis le 1er juillet 2014. Vous contacterez :
la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les dossiers francophones
la Communauté Germanophone pour les dossiers germanophones
l’Agence Zorg en Gezondheid pour les dossiers néerlandophones.
Provisoirement, vous ne pouvez pas encore demander votre agrément, des critères d’agrément pour les psychologues cliniciens doivent d’abord être promulgués par voie d’arrêté royal, sur avis du Conseil fédéral des professions des soins de santé mentale. Les mesures nécessaires sont prises actuellement pour fonder ce conseil. Nous vous conseillons de revenir sur cette page pour suivre les derniers développements.
Qui peut exercer la psychologie clinique ?
Les psychologues cliniciens agréés.
Les orthopédagogues cliniciens agréés qui peuvent démontrer une connaissance suffisante de la psychologie clinique.
Quelles sont les conditions pour exercer la psychologie clinique ?
Disposer d’un agrément,
Disposer d’un visa, que vous devez demander au SPF Santé publique,
Avoir suivi un stage professionnel dans un service de stage agréé, sous la direction d’un maître de stage agréé. Cette condition ne s’applique pas :
- aux psychologues cliniciens qui exercent déjà la psychologie clinique au 1er septembre 2016
-aux étudiants en psychologie clinique qui entameront leurs études au plus tard au cours de l’année académique 2016-2017.
Orthopédagogues cliniciens
Quelles sont les conditions pour être agréé comme orthopédagogue clinicien ?
Il faut un diplôme universitaire d’orthopédagogie clinique, comprenant une formation dans l’enseignement de plein exercice d’au moins 5 années d’étude ou comptant 300 ECTS.
Comment puis-je introduire mon agrément comme orthopédagogue clinicien ?
L’agrément des professions de santé est une compétence communautaire, depuis le 1er juillet 2014. Vous contacterez :
la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les dossiers francophones
la Communauté Germanophone pour les dossiers germanophones
l'Agence Zorg en Gezondheid pour les dossiers néerlandophones
Provisoirement, vous ne pouvez pas encore demander votre agrément, des critères d’agrément pour les orthopédagogues cliniciens doivent d’abord être promulgués par voie d’arrêté royal, sur avis du Conseil fédéral des professions des soins de santé mentale. Les mesures nécessaires sont prises actuellement pour fonder ce conseil. Nous vous conseillons de revenir sur cette page pour suivre les derniers développements.
Qui peut exercer l’orthopédagogie clinique ?
Les orthopédagogues cliniciens agréés
Les psychologues cliniciens agréés qui peuvent démontrer une connaissance suffisante dans le domaine de l’orthopédagogie clinique.
Quelles sont les conditions pour exercer l’orthopédagogie clinique ?
Disposer d’un agrément,
Disposer d’un visa, que vous devez demander au SPF Santé publique,
Avoir suivi un stage professionnel dans un service de stage agréé, sous la direction d’un maître de stage agréé. Cette condition ne s’applique pas :
- aux orthopédagogues cliniciens qui exercent déjà l’orthopédagogie clinique au 1er septembre 2016
- aux étudiants en orthopédagogie clinique qui entameront leurs études au plus tard au cours de l’année académique 2016-2017.
Psychothérapeutes
Les psychothérapeutes doivent-ils être agréés et dans quelles conditions ?
La psychothérapie est définie comme une forme de traitement des soins de santé mentale et non comme une profession des soins de santé spécifique nécessitant un agrément. La psychothérapie ne peut être exercée que par des personnes qui ont déjà un titre professionnel et qui remplissent une série de conditions (voir ci-dessous).
Qui peut exercer la psychothérapie ?
Il y a une distinction entre deux groupes:
les personnes qui commencent leurs études à partir de l’année académique 2017-2018 doivent répondre aux conditions suivantes :
- disposer d’un agrément comme médecin, psychologue clinicien ou orthopédagogue clinicien ;
- avoir suivi une formation complémentaire en psychothérapie d’au moins 70 ECTS dans une université ou une haute école ;
- avoir suivi un stage professionnel d’au moins deux ans à temps plein dans le domaine de la psychothérapie (ou l’équivalent en cas d’exercice à temps partiel).
les personnes qui exercent déjà comme psychothérapeutes ou qui auront commencé leurs études au plus tard au cours de l’année académique 2016-2017 disposent de droits acquis.
Ces droits acquis sont destinés tant aux personnes possédant un titre de profession de soins de santé (titre LEPSS) qu’aux personnes sans titre de profession de soins de santé (pas de titre LEPSS). Il y a une différence concernant l’exercice, selon que le praticien de la psychothérapie dispose ou non d’un tel titre (voir ci-dessous).
Quels sont les droits acquis prévus si j’exerce déjà comme psychothérapeute ou si j’ai commencé mes études au plus tard en 2016 ? (voir aussi le schéma)
Trois catégories de droits acquis sont prévues :
Les personnes ayant terminé leurs études au plus tard au cours de l’année académique 2015-2016. Elles peuvent (continuer à) exercer la psychothérapie si:
- elles disposent d’un titre LEPSS ou d’un titre non LEPSS au minimum de niveau bachelier ;
- elles ont terminé avec succès une formation spécifique en psychothérapie.
- elles peuvent fournir la preuve, au plus tard au 1er septembre 2018, d’un exercice de la psychothérapie.
Les personnes qui commencent une formation spécifique en psychothérapie au plus tard au cours de l’année académique 2016-2017. Elles peuvent (continuer à) exercer la psychothérapie si:
- elles disposent d’un titre LEPSS ou d’un titre non LEPSS au minimum de niveau bachelier ;
- elles ont terminé avec succès une formation spécifique en psychothérapie.
Les personnes qui commencent une formation au minimum de niveau bachelier au plus tard au cours de l’année académique 2016-2017. Elles peuvent exercer la psychothérapie si:
- elles disposent d’un titre LEPSS au minimum de niveau bachelier ou d’un titre non LEPSS au minimum de niveau bachelier ;
- elles ont terminé avec succès la formation spécifique en psychothérapie ;
- elles ont suivi un stage professionnel d’au moins deux ans à temps plein dans le domaine de la psychothérapie.
Puis-je continuer à exercer la psychothérapie si je possède un titre de profession des soins de santé (titre LEPSS)?
Les personnes ayant un titre professionnel de profession de soins de santé conformément à la loi du 10 mai 2015 et qui bénéficient de droits acquis peuvent (continuer à) exercer la psychothérapie de façon autonome.
Puis-je continuer à exercer la psychothérapie si je ne possède pas de titre de profession des soins de santé (titre non LEPSS) ?
Les personnes n’ayant pas de titre de profession des soins de santé et qui bénéficient de droits acquis peuvent exécuter des actes psychothérapeutiques uniquement sous la supervision d’un praticien autonome de la psychothérapie, dans un contexte interdisciplinaire, avec une intervision régulière.
Un visa spécifique est-il requis pour l’exercice de la psychothérapie ?
Aucun visa spécifique n’est requis pour l’exercice de la psychothérapie. Les praticiens de la psychothérapie qui ont un titre de profession des soins de santé disposent déjà d’un visa correspondant à leur titre professionnel.
SCHEMA DES DROITS ACQUIS
Loi sur les professions de la santé mentale
A l’heure où nous devons faire face à un monde qui change, où notre sentiment de sécurité vacille, où nos valeurs sont bousculées… il est une notion qui subrepticement tente de s’immiscer au cœur de nos pratiques, celle du formatage des personnes consultant, et des professionnels qui œuvrent à ce que chacun puisse construire, se construire, à son rythme, avec ses compétences et fragilités. Cette normalisation est une atteinte fondamentale à la liberté.
Le 30 juin, c’est demain ! Sans faire le moindre bruit, Maggie De Block compte faire voter à la Chambre, majorité contre opposition, son projet de loi réglementant les professions de soins de santé mentale remaniant celle élaborée en 2014. Elle se réfère à l’Evidence Based Medicine. Appliquée à la santé mentale, cette orientation médicale parlant d’actes, de trajets de soins établis, de recommandations de bonnes pratiques néglige la personne, sa singularité, et la qualité relationnelle entourant les soins.
Les professionnels de la santé mentale, diplômés de l’enseignement supérieur, ont une formation rigoureuse dans un institut de formation et l’expérience d’un travail personnel qui sous-tend leur pratique de manière fondamentale. Ceci ne les épargne pas de lire, réfléchir, analyser leur pratique. Tout cela sera balayé au lendemain du 30 juin, seul le parcours académique sera pris en compte pour être habilité à écouter la souffrance psychique des personnes.
C’est pourquoi nous vous invitons à lire et envisager de signer ces pétitions :
Nous vous invitons également à consulter :
Anne Semaille, présidente de l’Association pour la Recherche en Thérapie du Développement,
Marie Schuermans, secrétaire,
Catherine Van Eyll, trésorière. 24 juin 2016
Activités - Prendre corps - 28 avril 2016
Soirée d'échanges-29 janvier 2016-Voulez-vous jouer avec nous? :
L’ARTD a le plaisir de vous inviter à une soirée d’échanges autour de notre pratique de
thérapeute du développement.
« Voulez-vous jouer avec nous ? »
Les médias, le jeu et processus de symbolisation.
Francine DELFOSSE, Catherine VAN EYLL, Dominique HUON.
Le vendredi 29 janvier 2016 de 20h15 à 22h15.
Inscription avant le 15 janvier 2016.
Réservé aux thérapeutes de développement.
« … dans le champ de la psychose infantile et de l’autisme, les médiations thérapeutiques présentent l’intérêt de permettre aux enfants d’accéder aux processus de symbolisation à partir de la sensorialité; la spécificité de ce cadre thérapeutique consiste en effet à proposer aux enfants un travail de mise en figuration, à partir de la sensorialité, tant de la sensori-motricité de l’enfant que des qualités sensorielles du médium malléable, sans oublier, à certains égards, l’implication corporelle des thérapeutes en lien avec les enfants. » « …le cadre des médiations thérapeutiques engage l’enfant dans des processus de symbolisation d’expériences sensori-affectivo-motrices, jusqu’alors impensables et irreprésentables, qui trouvent une signification dans les liens transféro-contre-transférentiels, permettant une appropriation de ces expériences. » in BRUN, A., Médiations Thérapeutiques et Psychose Infantile, Paris, Dunod, avril 2007, pp 2 et 3.
Pour tout complément d’information, bureau.artd@gmail.com
Pour l’ARTD, Anne Semaille, présidente, Marie Schuermans, secrétaire, Catherine Van Eyll, trésorière
Atelier corporel- M.R. Meysman- novembre-décembre 2015:
Atelier corporel donné par Marie-Rose MEYSMAN, comédienne, conteuse, chanteuse et formatrice à l’IFISAM.
-Pour la renaissance de l’ARTD en tant qu’ASBL, nous vous proposons un premier re-tissage de l’entité des thérapeutes de développement au travers un atelier d’expression corporelle. Revivre ensemble cet espace d’expérimentation corporelle que nous offrons, nous, thérapeutes de développement, aux enfants qui nous sont adressés. Redécouvrir ensemble les rythmes de notre corps, ses mouvements, son incroyable force de communication, sa grande créativité ainsi que la manière dont il nous amène à penser le corps de l’enfant et le développement de son psychisme.
-Trois samedis matins 14/11/15, 28/11/15 et 5/12/2015 .
Programme année académique 2015-2016:
Nous pouvons dès à présent vous annoncer que nous organisons 3 activités réparties sur l’année scolaire 2015-2016 :
- Un atelier corporel avec Marie Rose Meysman,
- Un partage autour de vignettes cliniques avec Dominique Huon-Van Pachterbeke et Catherine Van Eyll,
- Une présentation théorique.
Samuelle Dupuis s’est proposée pour nous aider pratiquement dans cette organisation et nous la remercions déjà pour cela.
Assemblée Générale Constitutive - 9 mai 2015:
- Le samedi 9 mai 2015 à 10 heures a eu lieu l'Assemblée Générale Constitutive de l'Association des Thérapeutes de Développement (ARTD), moment formel mais important dans l'histoire de l'ARTD. Grâce à cette re-construction, nos activités futures auront un cadre.